Sens commun - Mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration. Source - d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
C'est le mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration. [source : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée-Corse] haut de page
Mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration.
C'est le mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration. ( β )
Système d'assainissement effectuant, en domaine public, la collecte, le pré traitement, l'épuration, l'infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des habitations raccordées au réseau public d'assainissement (art.1 de l'arrêté du 6 mai 1996).